Marques déposées et Brevets

La gamme complète des Z-CARD®s, ainsi que les machines utilisées pour la fabrication de nos supports PocketMedia® sont protégées à travers le monde par des brevets délivrés ou en cours d’homologation.

De nouvelles applications sur les licences couvrent les processus selon lesquels les Z-CARD®s sont produites et par définition toutes les machines utilisant le processus ou tout produit résultant de l’utilisation de ce processus.

Notre marque est protégée par, entres d’autres, les marques déposées suivantes : Z-CARD®, le logo Z-CARD®, PocketMedia®®. Tous nos produits portent une ou plusieurs de ces marques qui sont notre assurance de qualité à nos clients.

Il est indispensable que chaque produit Z-CARD® produit porte les mentions relatives à notre brevet et marque déposée.

Lorsqu’il est nécessaire, nous avons agi, et continuerons de le faire, afin de protéger notre position légalement. Ceci inclut l’instance judiciaire réussie en ce qui concerne la violation de brevet et de copyright. Dans le Royaume-Uni, nous avons plaidé avec succès à Patents County Court, High Court of Appeal et House of Lords.